Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Fermiers du Périgord
LES FERMIERS DU PERIGORD

Numéro de dépôt :
4458581
Date de dépôt :
05/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2028
Les Fermiers du Périgord de LES FERMIERS DU PERIGORD

Présentation de la marque Les Fermiers du Périgord

Déposée par voie électronique le 5 juin 2018 par LES FERMIERS DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Fermiers du Périgord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est LES FERMIERS DU PERIGORD domicilié(e) 1 RUE DU PÉRIGORD - 24120 - TERRASSON LAVILLEDIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, Monsieur ERIC JUNCA domicilié(e) 1 ROND POINTS FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque Les Fermiers du Périgord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fermiers du Périgord arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.

LES FERMIERS DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLE CRETE ROUGE , JACQUOU LE CROQUANT , Fermiers Du Périgord , TERRE D'OC , LE TERROIR DU SUD-OUEST , LES Fermiers du Périgord GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST


LES FERMIERS DU PERIGORD - 1 RUE DU PÉRIGORD - 24120 - TERRASSON LAVILLEDIEU - France


CABINET JUNCA, Monsieur ERIC JUNCA - 1 ROND POINTS FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Volaille bénéficiant de l’indication géographique protégée « POULETS DU PERIGORD, CHAPON DU PERIGORD, POULARDE DU PERIGORD » ; gibier ; canard bénéficiant de l’indication géographique protégée « CANARD A FOIE GRAS DU SUD OUEST » ; découpe de volaille bénéficiant de l’indication géographique protégée « POULETS DU PERIGORD, CHAPON DU PERIGORD, POULARDE DU PERIGORD» ; découpe de canard bénéficiant de l’appellation géographique protégée « CANARD A FOIE GRAS DU SUD OUEST » , à savoir, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras bénéficiant de l’appellation géographique protégée « CANARD A FOIE GRAS DU SUD OUEST » plats cuisinés à base de volaille et gibier ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance notamment des produits suivants, à savoir, « Volaille bénéficiant de l’indication géographique protégée « POULETS DU PERIGORD, CHAPON DU PERIGORD, POULARDE DU PERIGORD» ; gibier ; canard bénéficiant de l’indication géographique protégée « CANARD A FOIE GRAS DU SUD OUEST » ; découpe de volaille bénéficiant de l’indication géographique protégée « POULETS DU PERIGORD, CHAPON DU PERIGORD, POULARDE DU PERIGORD» ; découpe de canard bénéficiant de l’appellation géographique protégée « CANARD A FOIE GRAS DU SUD OUEST » , à savoir, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras bénéficiant de l’appellation géographique protégée « CANARD A FOIE GRAS DU SUD OUEST » plats cuisinés à base de volaille et gibier ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.».